Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions Générales de Vente — Cynofoto
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Cynofoto, représenté par Romuald Chaudanson, photographe canin professionnel basé à Mézières-sur-Seine (78), et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») réservant une prestation photographique.
Article 1 : Objet et acceptation des CGV
Cynofoto propose des prestations de photographie canine (portraits d’art, photos d’action, reportages pour particuliers, éleveurs, clubs de race et professionnels). Toute réservation de séance implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.
Article 2 : Réservation et modalités de paiement
- Réservation : La réservation d'une séance s'effectue par écrit ou par téléphone. Elle devient ferme et définitive après accord mutuel sur la date, le lieu et la formule choisie.
- Acompte : Pour certaines prestations, un acompte peut être demandé à la réservation.
- Paiement : Le solde est à régler au plus tard le jour de la séance photo, par chèque, virement ou espèces. Aucun document final (fichiers HD ou tirages) ne sera livré avant le paiement intégral de la prestation.
Article 3 : Tarifs et Frais de déplacement
Les tarifs appliqués sont ceux en vigueur au moment de la réservation.
- Frais de déplacement : Les déplacements sont inclus dans un rayon de 50 km autour de Mézières-sur-Seine (78).
- De 51 à 100 km : forfait de 50 €
- De 101 à 200 km : forfait de 100 €
- Au-delà de 200 km : sur devis (base de 0,50 € / km supplémentaire).
Article 4 : Déroulement de la séance et Bien-être animal
Le bien-être de votre compagnon est notre priorité absolue. Romuald Chaudanson, diplômé d'un Bac Pro Élevage Canin, adapte le rythme de la séance au comportement de chaque chien. Le Client s'engage à fournir des informations exactes sur le caractère de son animal (anxiété, réactivité, etc.). Cynofoto se réserve le droit d'interrompre ou d'adapter la séance si la sécurité de l'animal, du photographe ou de tiers est compromise, sans droit à remboursement.
Article 5 : Annulation et Conditions météo
- Météo : Les séances en extérieur dépendent des conditions climatiques. En cas de météo défavorable (forte pluie, tempête, canicule extrême), Cynofoto se réserve le droit de reporter la séance en accord avec le Client, sans frais supplémentaires.
- Annulation par le Client : Toute annulation doit être signalée au moins 48 heures à l'avance. Sauf cas de force majeure, l'acompte éventuel ne sera pas remboursé.
Article 6 : Propriété Intellectuelle et Droits d'auteur
Les photographies réalisées par Cynofoto sont des œuvres de l'esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Romuald Chaudanson conserve la propriété artistique exclusive de toutes ses images.
- Usage Particuliers : Les photos livrées sont destinées à un usage strictement personnel et familial. Toute modification (recadrage, filtres, retouche personnelle) ou exploitation commerciale est interdite sans accord écrit préalable.
- Usage Professionnels & Éleveurs : Les formules professionnelles incluent des droits d'usage commercial ou promotionnel spécifiés sur le contrat ou la facture (site web, réseaux sociaux de l'élevage, fiches de saillie).
Article 7 : Droit à l'image de l'animal et Publications
Le Client autorise expressément Cynofoto à utiliser les photographies de son animal à des fins de promotion de son activité (site internet, réseaux sociaux, brochures, expositions). Si le Client s'oppose à cette diffusion, il devra le notifier par écrit avant ou durant la séance.
Article 8 : Remise des images et Tirages d'art
- Sélection : Les photos retouchées sont sélectionnées par le Client via une galerie en ligne privée.
- Tirages d'art : Convaincu que la photographie prend tout son sens sur papier, Cynofoto inclut des tirages sur papier d'art Hahnemühle dans ses formules (avec passe-partout et cadres pour les formules Essentiel, Signature et Prestige).
- Délais : Les fichiers numériques et les commandes de tirages sont livrés dans un délai moyen de 2 à 4 semaines après la sélection finale.
Pour toute question concernant nos conditions de vente, vous pouvez nous contacter directement à *[email protected] ou au 06 03 13 61 33*.